Listes des délibérations et Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Documents téléchargeables

2026 :
Publié le 28 mai 2026
Arrêté Permanent "RH" 09 : Radiation des cadres
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Publié le 28 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 27 : Entreprise Jean Lefebvre
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Publié le 28 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 26 : ROTARY CLUB DE DOUAI
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Publié le 11 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 25 : SAS AQUAVERDE
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Publié le 11 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 24 : Société Résilians
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Publié le 28 avril 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 23 : PROLONGATION SATCOMS Concept - Energie
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Publié le 28 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 11 APEPAC Concert
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Publié le 28 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 10 APEPAC Concert
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Publié le 17 avril 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 21 : SATCOMS Concept - Energie
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Publié le 17 avril 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 20 : BALESTRA
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Publié le 17 avril 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 19 : DS TRAVAUX
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Publié le 10 avril 2026
Arrêté Permanent "RH" 01 : Arrêté de délégation de fonction Aux Adjoints et Conseillers municipaux
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Publié le 09 avril 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 18 : Mise en place d'une benne
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 9 APE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 8 SOCIETE DE PECHE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 7 SOCIETE DE PECHE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 6 SOCIETE DE PECHE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 5 SOCIETE DE PECHE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "BUVETTE" 4 SOCIETE DE PECHE
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Publié le 02 avril 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 17 M LEFEBVRE
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 16 M CHAUFFAUD
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 15 ROTEL SIG IMAGE
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Publié le 24 mars 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 14 ENTREPRISE WIART
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Publié le 17 mars 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 13 SOGEA
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