Listes des délibérations et Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Retrouvez les arrêtés classés par catégorie

Arrêtés de manifestations publiques
Arrêtés de sécurité et de salubrité publique
Arrêtés de voirie et d'occupation du domaine public
Arrêtés relatifs au personnel communal et aux élus locaux

Documents téléchargeables

octobre2026 :
Publié le 27 octobre 2026
Arrêté temporaire de "VOIRIE" 46 : Mme FABBIO
Consulter
Publié le 13 octobre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 38 : M GUINEZ prolongation
Consulter
Publié le 13 octobre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 31 : M GUINEZ prolongation
Consulter
Publié le 13 octobre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 44 : ARESO
Consulter
Publié le 05 octobre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 43 : INTERDICTION D'ACCES PONT PETITE SENSEE
Consulter
Publié le 02 octobre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 42 : AUTORISATION DE BENNE
Consulter
septembre2026 :
Publié le 29 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 41 : Jean LEFEBVRE
Consulter
Publié le 29 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 40 : ENSIO
Consulter
Publié le 22 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 39 : SOGEA
Consulter
Publié le 18 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 38 : M. GUINEZ
Consulter
Publié le 15 septembre 2026
Arrêté temporaire "STATIONNEMENT" 37 - Foire aux puces
Consulter
Publié le 16 septembre 2026
Arrêté temporaire "CIRCULATION" 36 Foire aux puces
Consulter
Publié le 15 septembre 2026
Arrêté temporaire de "VOIRIE" 35 : ENSIO - prolongation
Consulter
Publié le 15 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 34 : M. MALLAIZEE
Consulter
Publié le 15 septembre 2026
Arrêté temporaire de "VOIRIE" 33 : Mme FABBIO
Consulter
Publié le 22 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 32 : ENZIO
Consulter
Publié le 25 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 31 : M. GUINEZ - Prolongation
Consulter
Publié le 01 septembre 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 31 : M GUINEZ
Consulter
juillet2026 :
Publié le 18 septembre 2026
Arrêté temporaire "VOIRIE" 30 : Fermeture rue de Douai
Consulter
juin2026 :
Publié le 29 juin 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 29 : APE - Fête de l'école
Consulter
Publié le 29 juin 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 28 : M SENECHAL
Consulter
mai2026 :
Publié le 28 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 27 : Entreprise Jean Lefebvre
Consulter
Publié le 28 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 26 : ROTARY CLUB DE DOUAI
Consulter
Publié le 11 mai 2026
Arrêté Temporaire "VOIERIE" 25 : SAS AQUAVERDE
Consulter