Listes des délibérations et Procès-verbaux des Conseils Municipaux Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Retrouvez les arrêtés classés par catégorie

Arrêtés de manifestations publiques
Arrêtés de sécurité et de salubrité publique
Arrêtés de voirie et d'occupation du domaine public
Arrêtés relatifs au personnel communal et aux élus locaux

Documents téléchargeables

janvier2026 :
Publié le 09 mars 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 4 M CHAUFFAUD SADE CGTH
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Publié le 09 mars 2026
Arrêté temporaire "VOIERIE" 3 NOREADE
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Publié le 09 mars 2026
Arrêté temporaire 2 M DEBAIL
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Publié le 09 mars 2026
Arrêté temporaire 1 NOREADE
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octobre2025 :
Publié le 09 mars 2026
Arrêté permanent EAU DU DOUAISIS
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novembre2023 :
Publié le 09 novembre 2023
Changement de sens de circulation-Résidence du Clos de la Prairie
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septembre2022 :
Publié le 15 septembre 2022
Règlementation circulation et vitesse - Retraite aux flambeaux
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Publié le 15 septembre 2022
Règlementation circulation et vitesse - Ducasse Place du souvenir
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Publié le 15 septembre 2022
Règlementation de la circulation et de la vitesse - Foire aux puces
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avril2021 :
Publié le 27 avril 2021
Fermeture de la rue du Marais à partir 12 avril
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Publié le 27 avril 2021
Fermeture de la rue de Roucourt du 10 au 21 mai
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Publié le 27 avril 2021
Fermeture de la rue du Molinel à partir du 26 avril
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avril2019 :
Publié le 27 avril 2021
Arrêté SADE - rue d'Oisy
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