Publié le 09 juin 2026
Délib n°33/26-05-26 : Participation communale à la seule destruction des nids de frelons asiatiques
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Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
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juin2026 :
Publié le 09 juin 2026
Délib n°32/26-05-26 : Fixation des Tarifs spécifiques en supplément de l'ALSH / nuitées de camping. Remboursement des…
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°31/26-05-26 : Demande de subvention de 25000€ au titre des amendes de police pour la réalisation du plateau…
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°30/26-05-26 : Demande de subvention au titre de l'appel à projets (ADVB) - Aménagements et Equipements
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°29/26-05-26 : Représentants de la commune au sein des syndicats intercommunaux
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°28/26-05-26 : Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°27/26-05-26 : Autorisation de recrutement d'agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à…
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°26/26-05-26 : Vote des commissions communales ou groupes de travail
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°25/26-05-26 : Mise à jour du tableau des effectifs
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°24/26-05-26 : Création d'un emploi permanent
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°23/26-05-26 : Désignation d'un délégué CNAS
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Publié le 09 juin 2026
Délib n°22/26-05-26: Approbation du Conseil Municipal du 29 avril 2026
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mai2026 :
Publié le 07 mai 2026
Délib n°21/29-04-26 : Autorisation d'un prêt de 150000€ d'une durée de 15 ans près de la Caisse d'épargne des Hauts de…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°20/29-04-26 : Convention d'effacement de réseau au bénéfice de la rue de Douai entre la Commune de Gœulzin et la…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°19/29-04-26 : Autorisation d'un prêt de 400000€ d'une durée de 7 ans près de la Banque Postale de Financement et…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°18/29-04-26 : Autorisation donnée au maire pour défendre la commune dans l'instance n°2601634-2 devant le…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°17/29-04-26 : Demande de protection fonctionnelle pour le recours en excès de pouvoir d'un administré devant le…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°16/29-04-26 : Modalités d'octroi de la protection fonctionnelle au profit du Maire
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°15/29-04-26 : Demande de subvention de 25000€ au titre des amendes de police pour la réalisation du giratoire au…
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°14/29-04-26 : Approbation du budget primitif 2026
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°13/29-04-26 : Proposition de subventions 2026 des associations Gœulzinoises
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°12/29-04-26 : Fixation des taux d'imposition : taxes d'habitation, foncier bâti & non bâti 2026
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°11/29-04-26 : Affectation des résultats 2025
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Publié le 07 mai 2026
Délib n°10/29-04-26 : Approbation Compte Financier Unique 2026
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