Publié le 24 novembre 2025
Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
Documents téléchargeables
novembre2025 :
Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/07 : Autorisation M Le Maire engager liquider en mandater
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/06 : Affiliation volontaire CDG59 SCOT
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/05 : Adhésion restaurant scolaire
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/04 : Pass activités
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/03 : Achat carte cadeaux enfants et personnel Noel 2025
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/02 : Prise en charge BAFA
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Publié le 24 novembre 2025
Délib 03-11-25/01: Approbation du CM du 26 septembre 2025
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octobre2025 :
Publié le 09 octobre 2025
Délib 26-09-25/05 : Portant création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 26-09-25/04 : Demande d’affiliation volontaire au CDG59 du syndicat mixte des ports intérieurs du canal…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 26-09-25/03 : Remboursement d’un trop perçu de la régie Multi activités sur 2023/2024/2025
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 26-09-25/02 : Acquisition pour 8088€ des parcelles cadastrées n°50 d’une surface de 412m² et n°AB113 de 272m² au…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 26-09-25/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 18 juin 2025
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juin2025 :
Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-06-25/06 : Complément de la délibération n°9 du CM du 10 avril 2024 : Détail des tarifs à l’heure /…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-06-25/05 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par des agents…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-06-25/04 : Délibération annuelle autorisant le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-16-25/03 : Mise à jour du tableau des effectifs
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-06-25/02 : Portant création d’emploi permanent à temps complet
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 18-06-25/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2025
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avril2025 :
Publié le 02 octobre 2025
Délib 18-06-25/12 : Renouvellement de la signature d’une Convention Territoriale Globale (CTG)
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Publié le 02 octobre 2025
Délib 18-06-25/11 : Demande de subvention au titre de l’A.D.V.B. – Aides Départementales aux Villages et Bourgs, volet «…
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Publié le 02 octobre 2025
Délib 18-06-25/10 : Demande de subvention au titre des amendes de police – Programmation 2025 – pour la réalisation d’un…
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Publié le 02 octobre 2025
Délib 18-06-25/09 : Demande de subvention au titre des amendes de police – Programmation 2025 – pour la réalisation du…
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Publié le 02 octobre 2025