Publié le 03 octobre 2025
Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
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décembre2024 :
Publié le 03 octobre 2025
Délib 09-12-24/04 : Portant instauration de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires, en l’occurrence le travail…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 09-12-24/03 : Désignation de Me Le Briquir comme référent déontologue de l’élu référent de la commune de Goeulzin…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 09-12-24/02 : Autorisation d’un court terme relais de TVA de 36 mois (02/2024-0728 de 300 000€ auprès de la Banque…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 09-12-24/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2024
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/13 : Remboursement des dégradations de faibles montants causées sur des biens de la commune
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/12 : Prise en charge BAFA
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/11 : Autorisant le Maire à mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et de mandater…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/10 : Autorisant le mairie à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/09 : Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/08 : Mise à jour de la délibération portant sur le R.I.F.S.E.E.P
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/07 : Renouvellement de la convention ALSH avec la CAF du Nord
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/06 : Renouvellement de la signature d’une convention Territoriale globale (CGT) de l’Arleusis
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/05 : Recensement de la population 2025 (INSEE) : Les modalités de la rémunération de l’agent coordinateur…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/04 : Autorisation de découvert de 200 000e auprès de la Caisse d’Epargne des Hauts de France
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/03 : Avenant n°1 à la convention pour la transmission électronique des actes soumis au contrôle de…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/02 : Engagement dans le contrat d’action pour la ressource en eau (CARE) pour l’AAC de Férin
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 21-11-24/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 02 octobre 2024
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octobre2024 :
Publié le 03 octobre 2025
Délib 02-10-24/08 : Décision modificative n°01-2024 : Création d’une Opération comptable n°363/Pont du Golf
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 02-10-24/07 : Rétrocession des voiries de l’opération SOAMCO phase 2 de la résidence Clos de la Prairie d’une…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 02-10-24/06 : Affectation de la dotation du F.C.I.S de 180000€ de Douaisis Agglo 2024/2026 à l’aménagement de la…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 02-10-24/05 : Recensement de la population 2025 (INSEE) : modalités de la rémunération de l’agent coordinateur et…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 02-10-24/04 : Remboursement d’un trop perçu de la Régie Multi activités sur 2023/2024
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Publié le 03 octobre 2025