Publié le 03 octobre 2025
Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
Documents téléchargeables
décembre2023 :
Publié le 03 octobre 2025
Délib 20-12-23/03 : Affectation du solde de subventions FCC antérieure à 2023 affecté au financement du dégrilleur…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 20-12-23/02 : Achat de la parcelle cadastrée A265 d’une surface de 4619m² sise 114 rue de Douai pour le prix de…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 20-12-23/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 01/12/2023
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/09 : Autorisant le maire à mettre en recouvrement les recettes et d’engager, de liquider et mandater les…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/08 : Autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements dans la limite de…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/06 : Acquisition pour 8 088€ des parcelles cadastrées n°50 d’une surface de 412m² et n°AB 113 de 272m² au…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/07 : Pour l’implantation d’une antenne-relais SFR et Bouygues Telecom au lieudit du Grand Marais…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/05 : Achat pour 55 000€ de la parcelle A265 de 4 619m² (indivision Willoquet)
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/04 : Mise à jour du tableau des effectifs
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/03 : Portant créations d’emplois permanents à temps complets
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/02 : Décision modification n°2023 – 01 au budget 2023
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 01-12-23/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 21 septembre 2023
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septembre2023 :
Publié le 09 octobre 2025
Délib 21-09-23/04 : Location garages
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 21-09-23/03 : Mise en compatibilité du PLU
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 21-09-23/02 : Intention d’adhésion au Service Energie Collectivités
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 21-09-23/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09 juin 2023
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juin2023 :
Publié le 09 octobre 2025
Délib 09-06-23/05 : Dénomination de la voie publique desservant les maisons de la résidence du Clos du Val de la Sensée
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 09-06-23/04 : Adhésion au dispositif d’achats groupés proposé par l’UGAP Elec 2025
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 09-06-23/03 : Subvention au titre de l’Aide à la sécurisation des routes départementales en Agglomération (ASRDA)…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 09-06-23/02 : Subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police de l’année 2022 (AMP 2022) –…
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Publié le 09 octobre 2025
Délib 09-06-23/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 06 avril 2023
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avril2023 :
Publié le 09 octobre 2025
Délib 06-04-23/09 : DEMANDE DE SUBENTION DE 75 000€ AU TITRE DE L’ADVB, volet « voirie communale » pour la couche de…
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Publié le 09 octobre 2025