Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

avril2023 :
Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/07 : ADOPTION DE LA NOMENCLATURE BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 au 01 janvier 2024

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/06 : APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2023

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/05 : PROPOSITION DE SUBVENTIONS 2023 DES ASSOCIATIONS GOEULZINOISES ayant signé la charte des…

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/04 : FIXATION DES TAUX D’IMPOSITION : taxe d’habitation, taxes foncières bâti & non bâti 2023

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/03 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 06-04-23/02 : Vote du compte de gestion 2022

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février2023 :
Publié le 09 octobre 2025

Délib 13-02-23/06 : Demande de subvention au titre de l’ADVB – Aides Départementales aux Villages et Bourgs, volet «…

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 13-02-23/05 : Demande de subvention au titre de l’ADVB – Aides Départementales aux Villages et Bourgs », volet «…

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 13-02-23/04 : Demande de subvention au titre de l’ADVB – Aides Départementales aux Villages et Bourgs, volet «…

Publié le 09 octobre 2025

Délib 13-02-23/03 : Adhésion au groupement de commande pour la passation d’un marché de prestations de restauration…

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Publié le 09 octobre 2025

Délib 13-02-23/02 : Appel à projets, ACTes « Aides Aux Communes et aux Territoires » de la région des Hauts de France…

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