Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

avril2025 :
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/09 : Demande de subvention au titre des amendes de police – Programmation 2025 – pour la réalisation du…

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/08 : Adhésion au groupement de commande relatif à la restauration et à la reliure des actes…

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/07 : Approbation du Budget Primitif 2025

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/06 : Proposition de subventions 2025 des associations Gœulzinoises ayant signé la charte des associations

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/05 : Fixation des taux d’imposition : taxe d’habitation, taxes foncier bâti & non bâti 2025

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/04 : Affectation du résultat 2024

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/03 : Vote du compte administratif 2024

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/02 : Vote du compte de gestion 2024

Consulter
Publié le 02 octobre 2025

Délib 18-06-25/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 09 décembre 2024

Consulter