Les procès-verbaux des réunions du conseil Retrouvez les procès-verbaux et les listes des délibérations, documents qui vous permettent de connaitre les décisions plus rapidement
Délibérations Retrouvez les délibérations prises par le Conseil Municipal classées par année depuis le 1er juillet 2022
Arrêtés Retrouvez les arrêtés du maire et les arrêtés préfectoraux. Seuls les arrêtés en vigueur sont affichés pour faciliter votre prise d'information
Décisions du maire Retrouvez les décisions prises par le maire au nom du conseil municipal entre deux séances de conseil

Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années

Délibérations de l'année 2025
Délibérations de l'année 2024
Délibérations de l'année 2023
Délibérations de l'année 2022

Documents téléchargeables

octobre2024 :
Publié le 03 octobre 2025

Délib 02-10-24/02 : Demande de subvention de 82588€ à Douaisis Agglo correspondant à 50% du reste à charge du coût de…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 02-10-24/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 3 juillet 2024

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juillet2024 :
Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/07 : Offre de prestation de l’Association Rigolo comme la vie pour une délégation de service public…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/06 : Portant création d’emploi permanent à temps complet

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/05 : Mise à jour du tableau des effectifs

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/04 : Démolition et réfection du pont dit N°2 du Golf

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/03 : Acceptation d’un leg de Mme Marie Florence BISIAUX

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/02 : Remboursement des frais de déplacement du personnel communal

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 03-07-24/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 10 avril 2024

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juin2024 :
Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/10 : Tarifs cimetière

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/09 : Barèmes des ALSH à partir de juillet 2024

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/08 : Approbation du budget primitif 2024

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/07 : Fongibilité des crédits en M57 pour l’année 2024

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/06 : Proposition des subventions 2024 des associations Gœulzinoises ayant signé la charte des…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/05 : Fixation des taux d’imposition : taxe d’habitation, taxes foncier & bâti non bâti

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/04 : Affectation du résultat 2023 de la section de fonctionnement

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/03 : Vote du compte administratif 2023

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/02 : Vote du compte de gestion

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avril2024 :
Publié le 03 octobre 2025

Délib 10-04-24/01 : Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 13 mars 2024

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mars2024 :
Publié le 03 octobre 2025

Délib 13-03-24/16 : Demande de subvention auprès de Douaisis Agglo au titre de l’Article 2 Electrification…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 13-03-24/15 : Demande de subvention Département du Nord Appel à projet Villages et bourgs 2024 Rubrique Voirie…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 13-03-24/14 : Demande de subvention auprès du département du Nord au titre de la Répartition des recettes…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 13-03-24/13 : Demande de subvention auprès du département du Nord au titre de la Répartition des recettes…

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Publié le 03 octobre 2025

Délib 13-03-24/12 : Demande de subvention au titre de l’accompagnement de la politique cyclable départementale APCD…

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