Publié le 03 octobre 2025
Retrouvez les délibérations du conseil municipal classées par années
Documents téléchargeables
mars2024 :
Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/10 : Renouvellement de l’adhésion de la commune au service Energie Collectivité 2024-2026
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/09 : Désignation d’un adjoint en remplacement du 3éme adjoint (démission acceptée par l’autorité…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/08 : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle pour le personnel communal
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/07 : Dissolution de l’association foncière de remembrement (AFR) de Goeulzin
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/06 : Demande de subvention à Douaisis Agglo pour la reconstruction du Pont de la rue du Marais d’un…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/05 : Demande de subvention au titre du Programme national Ponts « travaux » pour la reconstruction du…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/04 :Demande de subvention au titre de l’Appel à Projets locaux des communes rurales de moins de 2000…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/03 : Demande de Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) 2024 pour les travaux d’aménagement…
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Publié le 03 octobre 2025
Délib 13-03-24/02 : Demande de subvention au titre de l’Appel à Projet Village et Bourg – Rubrique Aménagement –…
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Publié le 03 octobre 2025